Avis
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation d'un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des patients de plus de 3 ans en cas de maladies du métabolisme des acides aminés notamment la phénylcétonurie
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation d'un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des patients de plus de 3 ans en cas de maladies du métabolisme des acides aminés notamment la phénylcétonurie
Extrait de l’AVIS de l'Anses du 8 septembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP910521 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-174)
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Extrait de l’AVIS de l'Anses du 8 septembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP910521 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-174)
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95275 développé pour avoir une résistance à certains coléoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-173)
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95275 développé pour avoir une résistance à certains coléoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-173)
AVIS de l'Anses relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs à l'utilisation d'eaux non potables pour certains usages domestiques
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AVIS de l'Anses relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs à l'utilisation d'eaux non potables pour certains usages domestiques
AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)
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AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)
AVIS de l'Anses relatif à des recommandations de stratégies d’utilisation de produits biocides dans un contexte inter-épidémique et épidémique contre les moustiques vecteurs de type Aedes, Anopheles et Culex
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AVIS de l'Anses relatif à des recommandations de stratégies d’utilisation de produits biocides dans un contexte inter-épidémique et épidémique contre les moustiques vecteurs de type Aedes, Anopheles et Culex
AVIS de l'Anses relatif aux projet de décret relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et projet d’arrêté relatif à l’autorisation de production et d’utilisation d’eau réutilisée en vue de la préparation et de la conservation dans les entreprises alimentaires de toutes denrées et marchandises destinées à l’alimentation humaine
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AVIS de l'Anses relatif aux projet de décret relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et projet d’arrêté relatif à l’autorisation de production et d’utilisation d’eau réutilisée en vue de la préparation et de la conservation dans les entreprises alimentaires de toutes denrées et marchandises destinées à l’alimentation humaine
NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'anodes sacrificielles en magnésium pour la protection cathodique de système de production d'eau chaude sanitaire
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NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'anodes sacrificielles en magnésium pour la protection cathodique de système de production d'eau chaude sanitaire
AVIS de l'Anses relatif à une évaluation de la pertinence de la poursuite de la stratégie d’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et de ses évolutions possibles suite à la contamination du réservoir sauvage
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AVIS de l'Anses relatif à une évaluation de la pertinence de la poursuite de la stratégie d’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et de ses évolutions possibles suite à la contamination du réservoir sauvage
AVIS révisé de l'Anses relatif à la mise à jour d'une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Aspergilli et Penicillia
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