Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0219
Numéros de saisines liées
2024-REACh-0004; 2023-REACh-0030; 2022-REACh-0011; 2022-REACh-0009; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2020-SA-0089; 2021-REACh-0009
Date signature
11/04/2024
Date de mise en ligne
25/04/2024
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
Date de mise en ligne
21/02/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024
Date de mise en ligne
18/03/2024
Mots clés
Restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, cosmétique, octocrylène
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0139
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
05/03/2024
Mots clés
REACH, Triphényl phosphate, TPP, CAS 115-86-6, Substance extrêmement préoccupante / SVHC, Perturbateur endocrinien
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Mélamine, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, SNPE
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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0241
Date signature
23/06/2023
Date de mise en ligne
18/09/2023
Mots clés
Récifs coralliens, organismes aquatiques, évaluation du risque, milieu marin, substances chimiques, filtres UV, pesticides, métaux, hydrocarbures, produits pharmaceutiques, microplastiques, territoires d’Outre-mer.
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0093
Date signature
25/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle

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