• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5974 documents

— Document PDF

Annexes à l'Avis relatif à « la Prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période péri-conventionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans) de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT » Volet « risques chimiques »

Télécharger
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0069
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/09/2024
Mots clés
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Mots clés document
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’état des lieux des consignes en cas d'incendies de végétation de grande ampleur pour la protection de la santé des populations et à l’établissement d'une liste socle de substances et méthodes de mesure pour la surveillance des panaches de fumées issus des feux de végétation de grande ampleur

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-AST-0171
Date signature
11/06/2024
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
consigne de santé publique, fumées d’incendie de végétation, population générale, pollution de l’air, sapeur-pompier, substance
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’évaluation des risques alimentaires liés à l’incendie industriel de l’usine Lubrizol en Seine-Maritime tenant compte des résultats de la surveillance renforcée mise en œuvre lors de la phase 2 de gestion post-accidentelle

Télécharger
Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0165
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
18/07/2024
Mots clés
Incendie, surveillance, sites et sols pollués
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « une demande d’avis relatif à une demande d'autorisation d'utilisation d'eaux usées traitées au titre de l'article R. 211-131 du code de l'environnement déposée par le consortium Life ReWa Métropole de Montpellier »

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0198
Numéros de saisines liées
2023-SA-0156, 2022-SA-0238
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
15/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, réutilisation, eaux non potables, exigences de qualité
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatifs aux Fibres courtes d’amiante en milieu professionnel

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0223
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Amiante, fibres courtes d’amiante, effets sanitaires, exposition, émissivité, protocole de mesure
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de la substance 1,3-diphénylguanidine (N°CAS :102-06-7) dans le cadre de la réglementation REACH

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
08/07/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l’évaluation de la faisabilité d’une restriction ciblant les huiles minérales dans les encres au titre du règlement REACH

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-REACh-0033
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, perturbateur endocrinien
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0125
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, perturbateur endocrinien
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’avenant à la saisine de catégorisation de 8 espèces d’insectes exotiques incluant Xylotrechus chinensis

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Xylotrechus chinensis, insecte, mûrier, Morus spp., organisme nuisible, mesures de gestion, zone infestée, zone tampon, zone à risque, surveillance, abattage, élagage, broyat

Pages