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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Avis
Sous-titre
Avis du 27 mars 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0060
Date signature
27/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, antimousses
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EXTRAIT de l'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d'une xylanase issue d’une souche d’Aspergillus acidus modifiée génétiquement porteuse d’un gène muté codant une xylanase d’Aspergillus acidus en biscuiterie, biscotterie, pâtisserie, viennoiserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale. (Le présent document est un extrait de l’avis du 25 février 2015, après suppression des parties confidentielles qui relèvent du secret industriel ou commercial, non publiables.)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Extrait de l'avis du 25 février 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0100
Date signature
25/02/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, xylanase, Aspergillus acidus, biscuiterie, biscotterie, pâtisserie, viennoiserie, panification, panification spéciale
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une phosphodiestérase I produite par une souche non génétiquement modifiée de Leptographium procerum pour la production d'extraits de levures

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 février 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0224
Date signature
24/02/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, phosphodiestérase I, Leptographium procerum, extraits de levure
— Document PDF

AVIS (1) de l’Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires -- (1): Cet avis annule et remplace l’avis du 10 octobre 2014 en raison d’une modification de l’avis de l’Anses sur la saisine 2013-SA-0062 (avis du 8 décembre 2014)

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Avis
Sous-titre
Avis du 17 décembre 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0176
Date signature
17/12/2014
Numéro BO
18
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, Borohydrure de sodium, permanganate de potassium
— Document PDF

AVIS (1) de l’Anses relatif à une extension d'autorisation d'emploi d'une asparaginase d'Aspergillus niger autoclonée pour la production de denrées à base de céréales destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge : céréales infantiles, biscottes et biscuits -- (1): Cet avis annule et remplace les avis de l’Anses du 30 octobre 2013 et du 5 juin 2014

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Avis
Sous-titre
Avis du 8 décembre 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0062
Date signature
08/12/2014
Numéro BO
18
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NOTE d'appui scientifique et technique de l'Anses relatif à l'analyse des différences de la publication de Séralini et al. (2014) "Republished study: long-term toxicity of a Roundup herbicide and a Roundup-tolerant genetically modified maize" par rapport à la publication initiale de 2012

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 2 décembre 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0155
Numéros de saisines liées
2012-SA-0227
Date signature
02/12/2014
Numéro BO
18
Mots clés document
OGM, produits phytopharmaceutiques, NK603, Roundup, étude à long terme
— Document PDF

AVIS de l’Anses sur des projets de modifications des annexes modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er août 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0106
Date signature
01/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaire technologique, bêta-galactosidase BbgIV, Escherichia coli, Bifidobacterium bifidum, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un nouvel aliment ou d'un ingrédient alimentaire : préparation enzymatique contenant une activité protéase pour une utilisation dans les compléments alimentaires

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Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0085
Numéros de saisines liées
2013-SA-0112, 2012-SA-0120
Date signature
31/07/2014
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0139
Date signature
31/07/2014
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AVIS de l’Anses relatif à une demande d'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié 305423 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2007-45)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0113
Numéros de saisines liées
2007-SA-0363
Date signature
31/07/2014
Numéro BO
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