• Accueil
  • Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

380 documents

— Document PDF

Recommandations pour la constitution d’un dossier relatif à l’emploi d’un auxiliaire technologique en alimentation humaine : Annexe 1 - Instructions pour l’utilisation d’un outil simplifié de calcul de l’exposition

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Annexe 1 - Recommandations dossiers "auxiliaire technologique"
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Numéro BO
N°5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur le projet d’arrêté relatif aux lignes directrices pour la constitution des dossiers de demande d’autorisation d’emploi d’auxiliaires technologiques en alimentation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 janvier 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié NK603xT25, développé pour être tolérant à deux herbicides, pour l’importation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 janvier 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0256
Numéros de saisines liées
Date signature
06/01/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché des maïs génétiquement modifiés MIR162, développés pour être résistant à des insectes, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0212
Numéros de saisines liées
Date signature
17/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87705, développé pour présenter un profil en acides gras modifié et résistant au glyphosate, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0211
Numéros de saisines liées
Date signature
16/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une protéase issue d'une souche de Bacillus subtilis porteuse d'un gène de Thermus aquaticus en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0238
Numéros de saisines liées
Date signature
15/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lipase immobilisée issue d’une souche de Rhizopus niveus non génétiquement modifiée pour l’industrie des huiles et graisses alimentaires

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 novembre 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0165
Numéros de saisines liées
Date signature
08/11/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701, résistant à des insectes, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n°1829/2003

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 août 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0146
Numéros de saisines liées
Date signature
24/08/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l'utilisation des bêta-galactosidases (lactases) dans les produits laitiers

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 juillet 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0114
Numéros de saisines liées
Date signature
29/07/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juillet 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0143
Numéros de saisines liées
2010-SA-0100, 2010-SA-0127
Date signature
23/07/2010
Numéro BO
1
Mots clés document

Pages