Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0120
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227, 2018-SA-0250, 2019-SA-0004, 2019-SA-0021, 2019-SA-0049
Date signature
31/07/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juillet 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0081
Numéros de saisines liées
2018-SA-0237, 2018-SA-0251
Date signature
30/07/2019
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 5 juillet 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0017
Numéros de saisines liées
2016-SA-0229
Date signature
05/07/2019
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 25 avril 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0087
Date signature
25/04/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0237
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218
Date signature
04/04/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 mars 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0049
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004, 2019-SA-0021
Date signature
26/03/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 février 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0021
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004
Date signature
08/02/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 février 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0050
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2013-SA-0049A
Date signature
08/02/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 janvier 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0250
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227
Date signature
24/01/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 janvier 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0004
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227, 2018-SA-0250
Date signature
18/01/2019